Mentions légales
Dernière mise à jour : 28 avril 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Maillol l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site est édité par :
Forme juridique : entreprise individuelle
SIREN : 985 324 862
Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
Représenté par : M. Stéphane Huguet, en qualité de dirigeant
Contact : contact@studiomaillol.art
2. Directeur de la publication
M. Stéphane Huguet, en qualité de représentant légal de WOUAMI.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Région d'hébergement : Europe (Paris) — eu-west-3
Site : aws.amazon.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site Maillol — incluant notamment la structure générale, les textes, images, vidéos, logos, marques, sons, savoir-faire, programmes, logiciels, animations, ainsi que toute autre œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle — est la propriété exclusive de WOUAMI ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute représentation, reproduction, modification, exploitation, adaptation, traduction ou diffusion, totale ou partielle, de tout ou partie du site et de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de WOUAMI, est strictement interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
WOUAMI met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés. Toutefois, WOUAMI ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités, ou de la présence d'éventuels virus sur son site.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. WOUAMI se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.
6. Liens hypertextes
Le site Maillol peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site Maillol. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur, sous réserve que ce lien n'ouvre pas le site dans une fenêtre dédiée et que sa présentation ne porte pas atteinte aux intérêts ou à l'image de WOUAMI.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.